Notes de Services Thales Services

Thales Services: Statuts (19 juillet 2005) - Règlement intérieur

Accident de trajet et de travail : Déclaration des accidents (21 avril 2009)

Déplacements:

Barème des indemnités kilométriques 2012 (26 mars 2012)
Barème des indemnités kilométriques 2011 (22 mars 2011)
Note sur la prise en charge des frais de transport en commun par l'employeur (5 février 2009)
Note sur les frais de déplacement en France et à l'étranger (21 juin 2004)

Indemnités de site:Note indemnités site - Barême des indemnités de site 2010 - région parisienne (25 février 2010) - Tickets restaurant 2010 (15 juin 2010)

Transfert Thales IS - Thales Services
Précisions sur la note relative aux principes de correspondance entre les positions 2.1, 2.2, 2.3 Syntec et les coefficients métallurgie au sein de la position II (juin 2006)

Notes d'application de la convention sociale (Accord du 8 février 2007)
Dispositions sociales applicables aux salariés du Groupe Thales - Questions/Réponses
Convention sociale - Modalités complémentaires d'application (octobre 2007)
Notice du Régime Dépendance
Notice du Régime Décès Incapacité Invalidité
Notice du Régime Frais de santé
Barêmes Médailles du Travail (Janvier 2011)

PERCO: Mise en place du PERCO Groupe (31 octobre 2007) - Mise en place du PERCO Groupe (31 octobre 2007)

Temps de travail atypique
Modalités d'organisation du travail en VSD (2001)
Modalités d'organisation du travail en continu au CCO d'Elancourt-Nungesser (1 juillet 2002)
Modalités d'application du travail fixe et semi fixe
Temps partiel et Jours fériés (19 février 2007)